Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPILATION
Mr Michel HAURY

Numéro de dépôt :
95555516
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque COMPILATION

Déposée le 20 janvier 1995 par monsieur Michel HAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est monsieur Michel HAURY domicilié(e) 33880 SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel HAURY - France.

La marque COMPILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPILATION est expirée depuis le 20 janvier 2005.

Michel HAURY a également déposé les autres marques suivantes : BEER-CAB , LES BONS AMIS


Mr Michel HAURY - 33880 SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France


Monsieur Michel HAURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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