Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FRENCH CARIBBEAN VILLAGE
Michel HASSON - Thierry de Badereau

Numéro de dépôt :
96628769
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque THE FRENCH CARIBBEAN VILLAGE

Déposée le 5 juin 1996 par Michel HASSON - Thierry de Badereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FRENCH CARIBBEAN VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Michel HASSON - Thierry de Badereau, domicilié(e) 8, 10 rue Saint-Bernard, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HASSON - France.

La marque THE FRENCH CARIBBEAN VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH CARIBBEAN VILLAGE est expirée depuis le 5 juin 2006.


Michel HASSON - Thierry de Badereau - 8, 10 rue Saint-Bernard, 75011 Paris - France


Michel HASSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs, multimédia.Edition de livres, de revues

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.