Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBALE POURSUITE MICHEL HAILLARD
MICHEL HAILLARD

Numéro de dépôt :
95584512
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque TRIBALE POURSUITE MICHEL HAILLARD

Déposée le 11 août 1995 par MICHEL HAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIBALE POURSUITE MICHEL HAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est MICHEL HAILLARD, domicilié(e) 7 RUE MORAND, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL HAILLARD - France.

La marque TRIBALE POURSUITE MICHEL HAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBALE POURSUITE MICHEL HAILLARD est expirée depuis le 11 août 2005.


MICHEL HAILLARD - 7 RUE MORAND, 75011 PARIS - France


MICHEL HAILLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Meubles glaces (miroirs) Cadres Produits non compris dans d'autres classes à savoir: mobiles (objets de décoration) Objets d'art en bois, en cire en plâtre ou en matière plastique Ramure de cerf.En bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, vague écume de mer.Succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Appareil d'éclairage Cuir et imitations du cuir Produits non compris dans d'autres classes à savoir: couvertures en peaux, garniture de cuir pour meubles Peaux d'animaux, malles et valise Parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.