Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Troc ou Cash
M. Michel Hache

Numéro de dépôt :
4330297
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Troc ou Cash de Michel Hache

Présentation de la marque Troc ou Cash

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par monsieur Michel Hache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Troc ou Cash »

Le déposant est monsieur Michel Hache domicilié(e) 1 avenue du maine - 72190 - SAINT PAVACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Hache domicilié(e) 1 AVENUE du maine - 72190 - SAINT PAVACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Michel Hache a également déposé les autres marques suivantes : TROC OU CASH


M. Michel Hache - 1 avenue du maine - 72190 - SAINT PAVACE - France


M. Michel Hache - 1 AVENUE du maine - 72190 - SAINT PAVACE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722015 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.