Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER LATIN
Mr Michel GUYOT

Numéro de dépôt :
1492255
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque LE CELLIER LATIN

Déposée le 30 septembre 1988 par monsieur Michel GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CELLIER LATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel GUYOT domicilié(e) 8, chemin Tracol, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS. - France.

La marque LE CELLIER LATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER LATIN est expirée depuis le 30 septembre 1998.

Michel GUYOT a également déposé les autres marques suivantes : CHARBONNIERES 2020


Mr Michel GUYOT - 8, chemin Tracol, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595879 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01

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