Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE8ERG
M. MICHEL Guy

Numéro de dépôt :
3922793
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
ICE8ERG de MICHEL Guy

Présentation de la marque ICE8ERG

Déposée le 28 mai 2012 par monsieur MICHEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE8ERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur MICHEL Guy domicilié(e) 4 rue de Verwicq - 59560 - COMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL Guy domicilié(e) 4 rue de Verwicq - 59560 - COMINES - France.

La marque ICE8ERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE8ERG est expirée depuis le 28 mai 2022.

MICHEL Guy a également déposé les autres marques suivantes : ICE8ERG , Iceberg


M. MICHEL Guy - 4 rue de Verwicq - 59560 - COMINES - France


M. MICHEL Guy - 4 rue de Verwicq - 59560 - COMINES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 3 septembre 2012 - Retrait partiel n°583455 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet partiel n°599088 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; L'ensemble de la classe est sans lien avec le domaine financier.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; L'ensemble de la classe est sans lien avec le domaine financier.