Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUILES FLEURIES
MICHEL GUSBERTI

Numéro de dépôt :
95583171
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque LES HUILES FLEURIES

Déposée le 26 juillet 1995 par MICHEL GUSBERTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HUILES FLEURIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est MICHEL GUSBERTI, domicilié(e) 21, place du change, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL GUSBERTI - France.

La marque LES HUILES FLEURIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUILES FLEURIES est expirée depuis le 26 juillet 2005.

MICHEL GUSBERTI a également déposé les autres marques suivantes : Telomeres sante


MICHEL GUSBERTI - 21, place du change, 84000 AVIGNON - France


MICHEL GUSBERTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Huiles comestibles. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.