Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Améthystes
Numéro de dépôt :
3659637
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Améthystes
Déposée le 23 juin 2009 par Michel Guignier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Améthystes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Guignier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519616 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25