Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Améthystes
Michel Guignier, Agissant pour le compte de la société “ Negociant en vins ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3659637
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les Améthystes de Michel Guignier

Présentation de la marque Les Améthystes

Déposée le 23 juin 2009 par Michel Guignier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Améthystes »

Le déposant est Michel Guignier, Agissant pour le compte de la société “ Negociant en vins ” en cours de formation domicilié(e) 581 Francois Villon - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Guignier domicilié(e) 581 Francois Villon - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Guignier a également déposé les autres marques suivantes : LA ROBE ROUGE , Les Améthystes , Domaine des fûts , LA ROBE ROUGE


Michel Guignier, Agissant pour le compte de la société “ Negociant en vins ” en cours de formation - 581 Francois Villon - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Michel Guignier - 581 Francois Villon - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519616 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Vins ; spiritueux.