Marque enregistrée - Marque en vigueur

GITE DELPHINAL
Monsieur Michel GUICHARD

Numéro de dépôt :
4436293
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
GITE DELPHINAL de Michel GUICHARD

Présentation de la marque GITE DELPHINAL

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur Michel GUICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GITE DELPHINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Michel GUICHARD domicilié(e) 118 rue Porte d'Aris - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GUICHARD domicilié(e) 118 rue Porte d'Aris - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France.

La marque GITE DELPHINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITE DELPHINAL arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.


Monsieur Michel GUICHARD - 118 rue Porte d'Aris - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France


Monsieur Michel GUICHARD - 118 rue Porte d'Aris - 38160 - BEAUVOIR EN ROYANS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Hébergement temporaire.