Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Hauts de Saintonge
Michel GUERIT

Numéro de dépôt :
3474697
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/01/2017
Les Hauts de Saintonge de Michel GUERIT

Présentation de la marque Les Hauts de Saintonge

Déposée le 12 janvier 2007 par Michel GUERIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Les Hauts de Saintonge »

Le déposant est Michel GUERIT domicilié(e) 10 rue coste bellonte,16100 COGNAC,France - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GUERIT domicilié(e) 10 rue coste bellonte,16100 COGNAC,France - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Saintonge est expirée depuis le 12 janvier 2017.

Michel GUERIT a également déposé les autres marques suivantes : Les Perles Vendéennes


Michel GUERIT - 10 rue coste bellonte,16100 COGNAC,France - 16100 - France


Michel GUERIT - 10 rue coste bellonte,16100 COGNAC,France - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.