Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 DCPV
Mr Michel GUÉRIN

Numéro de dépôt :
1758754
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2001
3615 DCPV de Michel GUÉRIN

Présentation de la marque 3615 DCPV

Déposée le 15 octobre 1991 par monsieur Michel GUÉRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 DCPV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel GUÉRIN domicilié(e) 77 Promenade des Anglais, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel GUÉRIN - France.

La marque 3615 DCPV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 DCPV est expirée depuis le 15 octobre 2001.

Michel GUÉRIN a également déposé les autres marques suivantes : STOCK MAC , CHARLES KAMMER , COTE COEUR


Mr Michel GUÉRIN - 77 Promenade des Anglais, 06000 NICE - France


Mr Michel GUÉRIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Communications télématiques, téléphoniques, radiotéléphoniques, par télécopie. Services téléphoniques, télématiques, radiotéléphoniques, de télécopie et telex. Communications radiophoniques, télévisées, audio et vidéo. Emissions radiophoniques et télévisées. Agence de presse et d'informations. Téléscription, télécopie, transmission de messages, de télégrammes, de dépêches. Diffusions radiophoniques et télévisées.