Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Gibus de Paris
Monsieur Michel Gruet

Numéro de dépôt :
4406445
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
Les Gibus de Paris de Michel Gruet

Présentation de la marque Les Gibus de Paris

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par monsieur Michel Gruet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gibus de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Michel Gruet domicilié(e) 291 Avenue de la Bénite Fontaine - 74800 - La Roche sur Foron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Gruet domicilié(e) 291 Avenue de la Bénite Fontaine - 74800 - La Roche sur Foron - France.

La marque Les Gibus de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gibus de Paris arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

Michel Gruet a également déposé les autres marques suivantes : Les Gibus de Savoie , Les Gibus du Beaujolais


Monsieur Michel Gruet - 291 Avenue de la Bénite Fontaine - 74800 - La Roche sur Foron - France


Monsieur Michel Gruet - 291 Avenue de la Bénite Fontaine - 74800 - La Roche sur Foron - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boîtes en papier ou en carton ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cacao ; confiserie ; chocolat.