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Marques déposées par monsieur michel grasser
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net artistes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

net artistes
M. michel grasser

Numéro de dépôt :
4115782
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
net artistes de michel grasser

Présentation de la marque net artistes

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par monsieur michel grasser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « net artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur michel grasser domicilié(e) 86 rue saint fiacre - 67000 - strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel grasser domicilié(e) 86 rue saint fiacre - 67000 - strasbourg - France.

La marque net artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque net artistes est expirée depuis le 5 septembre 2024.

michel grasser a également déposé les autres marques suivantes : MGXXL , state of two


M. michel grasser - 86 rue saint fiacre - 67000 - strasbourg - France


M. michel grasser - 86 rue saint fiacre - 67000 - strasbourg - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.