Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
la montre à gousset
Numéro de dépôt :
4469801
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque la montre à gousset
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Michel Gosset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la montre à gousset »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Gosset a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 6 août 2020 - Rejet total n°792209 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06