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Marques déposées par monsieur Michel Gosset
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la montre à gousset
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

la montre à gousset
Monsieur Michel Gosset

Numéro de dépôt :
4469801
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
la montre à gousset de Michel Gosset

Présentation de la marque la montre à gousset

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Michel Gosset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la montre à gousset »

Le déposant est monsieur Michel Gosset domicilié(e) 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Michel gosset et fils, Monsieur Michel Gosset domicilié(e) 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Gosset a également déposé les autres marques suivantes : des jours et des muids


Monsieur Michel Gosset - 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France


Earl Michel gosset et fils, Monsieur Michel Gosset - 23 boulevard du marechal delattre de tassigny - 51160 - ay champagne - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 6 août 2020 - Rejet total n°792209 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.