Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARMEILH
Michel GONET & Fils SCEV

Numéro de dépôt :
95557791
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2015

Présentation de la marque CHATEAU CARMEILH

Déposée le 6 février 1995 par la société Michel GONET & Fils SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CARMEILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société Michel GONET & Fils SCEV domicilié(e) Château Lesperre,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2287475) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MICHEL GONET ET FILS domicilié(e) CHATEAU LESPARRE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2287475) - 33750 - France.

La marque CHATEAU CARMEILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CARMEILH est expirée depuis le 6 février 2015.

Michel GONET & Fils SCEV a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TERRASSE , CHATEAU LA ROSE LAURENT


Michel GONET & Fils SCEV - Château Lesperre,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2287475) - 33750 - France - SIREN 387691751


SCEV MICHEL GONET ET FILS - CHATEAU LESPARRE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2287475) - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312798 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463586 - Publication au BOPI 2007-11-08

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287475 - Publication au BOPI 2005-05-02

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Carmeilh