Marque expirée - Marque en non vigueur

ELUMIN
MICHEL GISELA

Numéro de dépôt :
99769273
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque ELUMIN

Déposée le 12 janvier 1999 par MICHEL GISELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELUMIN »

Le déposant est MICHEL GISELA domicilié(e) 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELUMIN, SARL domicilié(e) 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELUMIN est expirée depuis le 12 janvier 2019.


MICHEL GISELA - 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France


ELUMIN, SARL - 29 ROUTE DE LA WANTZENAU - 67800 - HOENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282058 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 29 septembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°285727 - Publication au BOPI 1999-09-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509374 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414865 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-31

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 6 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790050 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Substances luminescentes pour lampes électriques. Dispositifs semiconducteurs électroniques et leurs organes et éléments composants ; appareils et instruments, organes et dispositifs scientifiques, électromagnétiques, de pesage, de calcul, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; et notamment ceux comportant des semiconducteurs électroniques ; dispositifs, organes et éléments redresseurs, amplificateurs, modulateurs, détecteurs, onduleurs ou convertisseurs de courants ou tensions électriques. Circuits hybrides, circuits intégrés et plaques isolées diéléctriquement Lampes électroluminescentes ; panneaux électroluminescents. Appareils d'éclairage, en particulier lampes électroluminescentes ; parties des produits précités.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.