Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO
Michel GERBER

Numéro de dépôt :
1039713
Date de dépôt :
25/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LOTO

Déposée le 25 janvier 1978 par Michel GERBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel GERBER, domicilié(e) nationalité francaise, 2 rue des Primevères, 77230 VILLENEUVE SOUS DAMMARTIN. - France.

La marque LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LOTO est expirée depuis le 25 janvier 1988.

Michel GERBER a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS DE LA CHANCE A LA MENTHE LOTO , BOULLOTO


Michel GERBER - nationalité francaise, 2 rue des Primevères, 77230 VILLENEUVE SOUS DAMMARTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Inscription - Concession de licence n°114713 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°113728 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;fruits confits;bâtons de sucre;bonbons en général (sauf pharmaceutiques) par exemple au chocolat, glacés, à la gomme, à La crême, au malt ou remplis de liqueurs;bonbons au caramel;gommes et tablettes à chiquer et mâcher;articles et tablettes de confiserie;fondants (confiserie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.