Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICOTERM
MR MICHEL Gérard

Numéro de dépôt :
96622110
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque DICOTERM

Déposée le 18 avril 1996 par monsieur MICHEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DICOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur MICHEL Gérard domicilié(e) No 15, Rue Alain Fournier, 66430 BOMPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GERARD MICHEL - France.

La marque DICOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICOTERM est expirée depuis le 18 avril 2006.

MICHEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : MARC HAMILTON , QUIVEU , RICOCHET , COMBINARD , JEURICOCH'


MR MICHEL Gérard - No 15, Rue Alain Fournier, 66430 BOMPAS - France


MR GERARD MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbres de Noël.Education; formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.