Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIC TON
Monsieur Michel GENITEAU

Numéro de dépôt :
1083108
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
Tri. Poitiers

Présentation de la marque LE PIC TON

Déposée le 9 décembre 1976 par monsieur Michel GENITEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Poitiers), la marque française « LE PIC TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel GENITEAU domicilié(e) 61 rue des 4 Cyprès 86180 - BUXEROLLES - France.

La marque LE PIC TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PIC TON est expirée depuis le 9 décembre 1986.

Michel GENITEAU a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIMERIE MARITIME , INFO ROUTAGE 86


Monsieur Michel GENITEAU - 61 rue des 4 Cyprès 86180 - BUXEROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Revues, éditorial, informations passées et présentes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.