Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICHEL GENET
Michel GENET, SCEV

Numéro de dépôt :
4181415
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MICHEL GENET de Michel GENET

Présentation de la marque MICHEL GENET

Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la société Michel GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL GENET »

Le déposant est la société Michel GENET domicilié(e) 27-29 RUE DES PARTELAINES - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 859 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GENET, M. VINCENT GENET domicilié(e) 27-29 RUE DES PARTELAINES - 51530 - CHOUILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel GENET a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR CAMPING , TEAM HOLIDAYINVEST. , TEAM HOLIDAY PARTNERS WWW.TEAMHOLIDAYPARTNERS.COM , TEAM HOLIDAY PARTNERS


Michel GENET, SCEV - 27-29 RUE DES PARTELAINES - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 381859024


Michel GENET, M. VINCENT GENET - 27-29 RUE DES PARTELAINES - 51530 - CHOUILLY - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°687021 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.