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Marques déposées par Michel GAVELLE
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MIGAMAT MGT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGAMAT MGT
Michel GAVELLE

Numéro de dépôt :
1658369
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque MIGAMAT MGT

Déposée le 21 décembre 1987 par Michel GAVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGAMAT MGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel GAVELLE, domicilié(e) 134, rue de Gournay, 60149 ST CREPIN IBOUVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franciane GAVELLE - France.

La marque MIGAMAT MGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGAMAT MGT est expirée depuis le 21 décembre 1997.


Michel GAVELLE - 134, rue de Gournay, 60149 ST CREPIN IBOUVILLERS - France


Franciane GAVELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exeption de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).