Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLIB.
Michel GAVAUD
Didier TOLLA

Numéro de dépôt :
3455739
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
EXCELLIB. de Michel GAVAUD

Présentation de la marque EXCELLIB.

Déposée le 9 octobre 2006 par Michel GAVAUD et Didier TOLLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLIB. »

Les déposants sont Michel GAVAUD domicilié(e) 32 rue des chèvremonts,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et Didier TOLLA domicilié(e) 20 Frédéric Clavel,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GAVAUD domicilié(e) 32 rue des chèvremonts,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLIB. est expirée depuis le 9 octobre 2016.

Michel GAVAUD a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLIS


Michel GAVAUD - 32 rue des chèvremonts,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France

Didier TOLLA - 20 Frédéric Clavel,92150 SURESNES - 92150 - France


Michel GAVAUD - 32 rue des chèvremonts,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'œuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.