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Marques déposées par Michel GAUTHIER
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DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE
Michel GAUTHIER
Michel GAUDART de SOULAGES
Pascal GAMBIRASION d'ASSEUX, agissant pour au nom et pour de l'association DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE France ((D.N.L.E.R.F) en formation

Numéro de dépôt :
3033869
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE

Déposée le 13 juin 2000 par Michel GAUTHIER, Michel GAUDART de SOULAGES, Pascal GAMBIRASION d'ASSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Les déposants sont Michel GAUTHIER domicilié(e) 8 allée de la Cerisaie 63110 BEAUMONT - France, Michel GAUDART de SOULAGES domicilié(e) 7 rue Saint Louis 78000 Versailles - France, Pascal GAMBIRASION d'ASSEUX, agissant pour au nom et pour de l'association DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE France ((D.N.L.E.R.F) en formation domicilié(e) 51 rue des Solitaires 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE MICHEL GAUDART de SOULAGES - France.

La marque DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE FRANCE est expirée depuis le 13 juin 2010.

Michel GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : ORGANON Conseils et Développement , GRAND PRIEURÉ RÉGULIER DE FRANCE , LA VIE PARISIENNE MAGAZINE


Michel GAUTHIER - 8 allée de la Cerisaie 63110 BEAUMONT - France

Michel GAUDART de SOULAGES - 7 rue Saint Louis 78000 Versailles - France

Pascal GAMBIRASION d'ASSEUX, agissant pour au nom et pour de l'association DIRECTOIRE NATIONAL DES LOGES ECOSSAISES RECTIFIÉES DE France ((D.N.L.E.R.F) en formation - 51 rue des Solitaires 75019 PARIS - France


MAITRE MICHEL GAUDART de SOULAGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Organisation et conduite de colloques, conférences congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.