Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bois de Magnan
Sarl Michel Gassier

Numéro de dépôt :
3251740
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Le Bois de Magnan de Michel Gassier

Présentation de la marque Le Bois de Magnan

Déposée le 10 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michel Gassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bois de Magnan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michel Gassier domicilié(e) Mas de Nages – CD 135,30132 CAISSARGUES - 30132 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Michel Gassier domicilié(e) Mas de Nages – CD 135,30132 CAISSARGUES - 30132 - France.

La marque Le Bois de Magnan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bois de Magnan est expirée depuis le 10 octobre 2013.

Michel Gassier a également déposé les autres marques suivantes : La Combe du Loup , La Jasse du Pin , LIZARD ROCK , TERROIRS DE PRESTIGE


Sarl Michel Gassier - Mas de Nages – CD 135,30132 CAISSARGUES - 30132 - France


Sarl Michel Gassier - Mas de Nages – CD 135,30132 CAISSARGUES - 30132 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.