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Marques déposées par monsieur Michel Garcia
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S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES
Monsieur Michel Garcia

Numéro de dépôt :
3454749
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D\'ARCHIVES de Michel Garcia

Présentation de la marque S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES

Déposée le 3 octobre 2006 par monsieur Michel Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES »

Le déposant est monsieur Michel Garcia domicilié(e) 27 rue Villette,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric Janin Avocat domicilié(e) 23 boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.G.A SOCIETE PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES est expirée depuis le 3 octobre 2016.

Michel Garcia a également déposé les autres marques suivantes : COGELIS SANTE , LABORATOIRES DE RECHERCHE FEMININE APPLIQUEE , C.METIS , LABORATOIRES ML2G , RENFORCER VOTRE CAPITAL VISION , METIS.C , LABORATOIRES SANROL , L'EXPERIENCE AU SERVICE DE L'EQUILIBRE CELLULAIRE , SPGA SOCIÉTÉ PARTENAIRE DE GESTION D'ARCHIVES , ACTIVATEUR DE JEUNESSE CELLULAIRE


Monsieur Michel Garcia - 27 rue Villette,69003 LYON - 69003 - France


Maître Frédéric Janin Avocat - 23 boulevard Jules Favre,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468630 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Bases de données numériques, instruments et machines de traitement de données, logiciels de traitement de données, logiciels pour la constitution de base de données, logiciels de gestion de base de données, logiciels d'archivage de données.

Archivage de données et de documents ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données ; reproduction de documents ; numérisation (reproduction) de documents en vue de leur intégration dans une base de données et de leur gestion en tant que fichiers informatiques ; services de secrétariat ; recherches d'informations dans des fichiers (pour des tiers), gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; gestion administrative de stocks de documents ; service d'inventaire d'archive, reproduction de documents par tous moyens, services de saisie de données dans une base de données.

Installation, entretien et réparation de chambres fortes ; installation et réparation d'entrepôts.

Transmission de données numériques par ordinateurs à savoir services permettant à des tiers d'accéder à des archives numérisées grâce à un réseau d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission de télécopie, hébergement de bases de données.

Entreposage ; archivage ; transport de documents et de données ; conditionnement de produits à savoir conditionnement de documents en vue de leur archivage ; information en matière d'entreposage et d'archivage ; location d'entrepôts ou de parties d'entrepôts ; transport de valeurs ; stockage d'archives et de documents, gardiennage d'archives et d'entrepôts.

Conseils techniques aux tiers pour la conception et la gestion d'archives et de bases de données ; architecture à savoir conception de lieux pour l'entreposage d'archives ; reconstitution de bases de données ; services d'étiquetage.