Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOUCROUTE DE PAPAYE PAHAYE-EN-CROUTE
Michel Gabriel CAZES

Numéro de dépôt :
3413307
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2016
CHOUCROUTE DE PAPAYE PAHAYE-EN-CROUTE de Michel Gabriel CAZES

Présentation de la marque CHOUCROUTE DE PAPAYE PAHAYE-EN-CROUTE

Déposée le 24 février 2006 par Michel Gabriel CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUCROUTE DE PAPAYE PAHAYE-EN-CROUTE »

Le déposant est Michel Gabriel CAZES domicilié(e) 17 rue lucien Gasparin, Résidence du Lycée, Batiment B, appartement no 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Gabriel CAZES domicilié(e) 17 rue lucien Gasparin, Résidence du Lycée, Bât B, appart no 4,97430 LE TAMPON,REUNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCROUTE DE PAPAYE PAHAYE-EN-CROUTE est expirée depuis le 24 février 2016.


Michel Gabriel CAZES - 17 rue lucien Gasparin, Résidence du Lycée, Batiment B, appartement no 4 - France


Michel Gabriel CAZES - 17 rue lucien Gasparin, Résidence du Lycée, Bât B, appart no 4,97430 LE TAMPON,REUNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.