Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Michel GABAY

Numéro de dépôt :
3181064
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/08/2012
Marque figurative de Michel GABAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 2002 par Michel GABAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est Michel GABAY, domicilié(e) 1 avenue Sainte Claire, entrée A, ,06100 Nice - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GABAY, domicilié(e) 1 avenue Sainte Claire, Entreé A, ,06100 Nice - 06100 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2012.

Michel GABAY a également déposé les autres marques suivantes : MIGAP , FIGAP Consulting Group


Michel GABAY - 1 avenue Sainte Claire, entrée A, ,06100 Nice - 06100 - France


Michel GABAY, - 1 avenue Sainte Claire, Entreé A, ,06100 Nice - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

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