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Marques déposées par monsieur Michel Fréret
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SUB-OCEAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUB-OCEAN
Monsieur Michel Fréret

Numéro de dépôt :
4452235
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
SUB-OCEAN de Michel Fréret

Présentation de la marque SUB-OCEAN

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par monsieur Michel Fréret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUB-OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Michel Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - le Port-Marly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Fréret domicilié(e) 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France.

La marque SUB-OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB-OCEAN arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

Michel Fréret a également déposé les autres marques suivantes : MONTRES ET MERVEILLES , Montres et Merveilles , FRERET ROY , Puerto Vallarta , FRERET ROY , WATCHES & WONDERS , , Petite Minute


Monsieur Michel Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - le Port-Marly - France


Monsieur Michel Fréret - 41 Allée Sisley - 78560 - Le Port-Marly - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745500 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.