Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Red Feed
Mr MICHEL Frédéric

Numéro de dépôt :
3208507
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
Red Feed de MICHEL Frédéric

Présentation de la marque Red Feed

Déposée le 7 février 2003 par monsieur MICHEL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Red Feed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est monsieur MICHEL Frédéric domicilié(e) 10 avenue du Grand-Ramier,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MICHEL Frédéric domicilié(e) 10 avenue du Grand-Ramier,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque Red Feed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Red Feed est expirée depuis le 7 février 2013.


Mr MICHEL Frédéric - 10 avenue du Grand-Ramier,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Mr MICHEL Frédéric - 10 avenue du Grand-Ramier,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424241 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Acier (lettres d'–). Acier (plumes d'–). Adhésif (distributeurs de ruban –) [articles de papeterie]. Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage. Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Adhésives (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Adresses (clichés à –). Adresses (machines à imprimer des –). Adresses (plaques à –) pour machines à adresser. Adresses (timbres à –). Affiches. Affiches (porte- –) en papier ou en carton. Affranchissement (machines pour l'–) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]. Agrafer (presses à –) [papeterie]. Agrafes de bureau. Agrafes de porte-plume. Albums. Almanachs. Amidon (colle d'–) pour la papeterie ou le ménage. Anneaux de cigares. Appuie-main pour peintres. Aquarelles. Aquariums d'appartement. Architecture (maquettes d'–). Ardoise (crayons d'–). Ardoises pour écrire. Argent (papier d'–). Argile à modeler. Arithmétiques (tables –). Art (objets d'–) gravés. Art (objets d'–) lithographiés. Atlas. Auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Bagues de cigares. Bagues de pinceaux. Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage. Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Bandes gommées [papeterie]. Bavettes en papier. Bavoirs en papier. Biblorhaptes. Bière (dessous de chopes à –). Billes pour stylos. Billets [tickets]. Biologiques (coupes –) pour la microscopie [matériel d'enseignement]. Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles. Blocs [papeterie]. Blocs à dessin. Bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier. Bracelets pour instruments à écrire. Brocheuses [papeterie]. Brochures. Broderie (modèles de –). Broquettes [punaises]. Brosses [pinceaux]. Bureau (agrafes de –). Bureau (articles de –) [à l'exception des meubles]. Buvards. Cache-pot en papier. Cacheter (cire à –). Cacheter (machines à –) de bureau. Cacheter (matières à –). Cacheter (pains à –). Cacheter (timbres à –). Cachets [sceaux]. Cachets [timbres] (coffrets à –). Cachets [timbres] (supports à –). Cachets (tampons pour –). Cadres à composer [imprimerie]. Cahiers. Calendriers. Calque (papier –). Calquer (toile à –). Calques. Caractères [chiffres et lettres]. Carafes (dessous de –) en papier. Carbone (papier –). Carnets. Carrelets [règles]. Cartes. Cartes géographiques. Carton (tubes en –). Carton *. Carton de pâte de bois [papeterie]. Cartonnages. Cartons à chapeaux [boîtes]. Cartons perforés pour métiers Jacquard. Catalogues. Cavaliers pour fiches. Cellulose régénérée (feuilles de pour l'emballage. Chansonniers. Chapeaux (cartons à –) [boîtes]. Chapelets. Châssis à composer [imprimerie]. Chemises pour documents. Chevalets pour la peinture. Chiffres [caractères d'imprimerie]. Chine (encres de –). Chopes à bière (dessous de –). Chromolithographies. Chromos. Cigares (anneaux de –). Cigares (bagues de –). Cire à cacheter. Cires à modeler non à usage dentaire. Classeurs [articles de bureau]. Clichés à adresses. Clichés d'imprimerie. Coffrets à timbres [cachets]. Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]. Collage des photographies (appareils pour le –). Collantes (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Collantes (matières –) pour la papeterie ou le ménage. Colles pour la papeterie ou le ménage. Compas de tracé. Composer (cadres à –) [imprimerie]. Composer (châssis à –) [imprimerie]. Composteurs. Confection de vêtements (patrons pour la –). Contrôle (jetons de –). Corbeilles à courrier. Cornets de papier. Correcteurs (liquides –) [articles de bureau]. Corriger (encres à –) [héliographie]. Coupe-papier [articles de bureau]. Coupes biologiques pour la microscope [matériel d'enseignement]. Coupes histologiques [matériel d'enseignement]. Courbes (instruments pour le tracé des –). Courrier (corbeilles à –). Couture (patrons pour la –). Couvertures [papeterie]. Craie (porte- –). Craie à écrire. Craie à marquer. Craie pour la lithographie. Craie pour tailleurs. Crayons. Crayons (machines à tailler les –). Crayons (mines de –). Crayons (porte- –). Crayons (taille- –). Crayons d'ardoise. Crèmières [petits vases] en papier. Crochets de bureau. Cylindres de machines à écrire. Décalcomanies. Déchiqueteurs de papier [article de bureau]. Décors de théâtre. Démaquiller (serviettes à –) en papier. Dessin (fournitures pour le –). Dessin (instruments de –). Dessins. Dessous de carafes [en papier]. Dessous de chopes à bière. Diagrammes. Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]. Documents (chemises pour –). Doigtiers [articles de bureau]. Dossiers [papeterie]. Drapeaux [en papier]. Duplicateurs. Duplicateurs (toiles d'encrage pour –). Eaux-fortes [gravures]. Echoppes pour graver à l'eau-forte. Ecrire (cylindres de machines à –). Ecrire (fournitures pour –). Bobines pour rubans encreurs. Bois (carton de pâte de –) [papeterie]. Bois (papier de –). Bois pour le modelage. Boîtes en carton ou en papier. Bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier. Ecrire (machines à –). Ecrire (nécessaires pour –) [écritoires]. Ecrire (plumes à –). Ecrire (plumes à –) en or. Ecrire (tablettes à –). Ecrire (touches de machines à –). Ecritaux en papier ou en carton. Ecritoires. Ecriture (fournitures pour l'–). Ecriture (modèles d'–). Ecussons [cachets en papier]. Effacer (gabarits à –). Effacer (gommes à –). Effacer (produits pour –). Elastiques de bureau. Electrocardiographes (papier pour –). Emballage (papier d'–). Emballages pour bouteilles [en carton ou en papier]. Emporte-pièce [articles de bureau]. Encrage (toiles d'–) pour duplicateurs. Encres*. Encres à corriger [héliographie]. Encreurs (bobines pour rubans –). Encreurs (rubans –). Encreurs (tampons –). Encriers. Enregistreurs (papier pour appareils –). Enseignement (matériel d'–) [à l'exception des appareils]. Enveloppes [papeterie]. Enveloppes (machines de bureau à fermer les –). Enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier]. Ephémérides. Equerres à dessin. Essuie-mains en papier. Essuie-plumes. Etiqueter (appareils à main à –). Etiquettes non en tissu. Etoffes pour reliures. Etuis de mathématique. Etuis pour patrons. Faire-part [papeterie]. Fanions [en papier]. Feuilles [papeterie]. Feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement]. Fiches [papeterie]. Fiches (cavaliers pour –). Figurines [statuettes] en papier mâché. Fils pour reliures. Filtrantes (matières –) [papier]. Filtre (papier- –). Formulaires. Formules. Fournitures scolaires. Fusains (crayons –). Gabarits [papeterie]. Gabarits à effacer. Galées [typographie]. Galvanotypes. Galvanotypie (clichés de –). Géographiques (cartes –). Globes terrestres. Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage. Godets pour la peinture. Gommées (toiles –) pour la papeterie. Antidérapants pour chaussures. Automobilistes (habillement pour –). Bain (bonnets de –). Bain (caleçons de –). Bain (costumes de –). Bain (maillots de –). Bain (peignoirs de –). Bain (sandales de –). Bain (souliers de –). Barrettes [bonnets]. Bas. Bas (talonnettes pour les –). Bas sudorifuges. Bavettes non en papier. Bavoirs non en papier. Bérets. Blouses. Boas [tours de cou]. Bonneterie. Bonnets. Bottes (tiges de –). Bottes *. Bottines. Bouts de chaussures. Bras (dessous-de- –). Bretelles. Brodequins. Cache-col. Cache-corset. Caleçons. Caleçons de bain. Calottes. Camisoles. Capuchons [vêtements]. Carcasses de chapeaux. Casquettes. Ceintures [habillement]. Châles. Chambre (robes de –). Chancelières non chauffées électriquement. Chandails. Chapeaux. Chapeaux (carcasses de –). Chapellerie. Chasubles. Chaussettes. Chaussettes (fixe- –). Chaussettes (supports- –). Chaussons. Chaussures (antidérapants pour –). Chaussures (bouts de –). Chaussures (empeignes de –). Chaussures (ferrures de –). Chaussures (talonnettes pour –). Chaussures (trépointes de –). Chaussures *. Chaussures de football. Chaussures de football (crampons de –). Chaussures de plage. Chemises. Chemises (empiècements de –). Chemises (plastrons de –). Chemisettes. Coiffes. Coiffures [chapellerie]. Col (cache- –). Collants. Collets [vêtements]. Cols. Cols (faux- –). Combinaisons [vêtements]. Combinaisons de ski nautique. Confectionnés (vêtements –). Corps (lingerie de –). Corps (lingerie de –) sudorifuge. Corsages. Corselets. Corset (cache- –). Corsets. Costumes. Couches [lingerie]. Couches-culottes. Couvre-oreilles [habillement]. Crampons de chaussures de football. Cravates. Culottes. Culottes (couches- –). Cyclistes (habillement pour –). Dessous [sous-vêtements]. Dessous-de-bras. Dessus (vêtements de –). Doublures confectionnées [parties de vêtements]. Echarpes. Empeignes. Empiècements de chemises. Espadrilles. Etoles [fourrures]. Faux-cols. Ferrures de chaussures. Fixe-chaussettes. Football (chaussures de –). Football (crampons de chaussures de –). Foulards. Fourrures [vêtements]. Gabardines [vêtements]. Gaines [sous-vêtements]. Galoches. Gants [habillement]. Gilets. Gorge (soutiens- –). Guêtres. Guimpes [vêtements]. Gymnastique (souliers de –). Habillement (articles d'–). Habits. Hauts-de-forme. Imperméables. Jambières. Jarretelles. Jarretières. Jerseys [vêtements]. Jupes. Langes en matières textiles. Layettes. Lingerie de corps. Lingerie de corps sudorifuge. Livrées. Maillots. Manchettes [habillement]. Manchons [habillement]. Manipules [liturgie]. Manteaux. Mitaines. Mitons. Mitres [habillement]. Paletots. Pantalons. Pantoufles. Pardessus. Peignoirs. Pélerines. Pelisses. Pieds (sous- –). Plage (chaussures de –). Plage (costumes de –). Plastrons de chemises. Poches de vêtements. Pull-overs. Pyjamas. Robes. Robes de chambre. Sabots [chaussures]. Sandales. Semelles. Semelles intérieures. Ski nautique (combinaisons de –). Slips. Socques. Souliers *. Sous-pieds. Sous-vêtements. Sous-vêtements sudorifuges. Soutiens-gorge. Sport (souliers de –). Sudorifuges (sous-vêtements –). Supports-chaussettes. Surtouts [vêtements]. Tabliers [vêtements]. Talonnettes pour les bas. Talonnettes pour les chaussures. Talons. Tiges de bottes. Toges. Trépointes de chaussures. Tricots [vêtements]. Uniformes. Vareuses. Vestes. Vêtements. Vêtements (poches de –). Vêtements (sous- –). Vêtements en papier. Visières [chapellerie]. Voiles [vêtements]. Voilettes. Affaires (aide à la direction des –). Affaires (consultations pour la direction des –). Affaires (estimations en –). Affaires (évaluations en –). Affaires (expertises en –). Affaires (investigations pour –). Affaires (recherches pour –). Affaires (renseignements d'–). Affaires (services de conseils pour l'organisation et la direction des –). Affichage. Affichage (location de panneaux d'–). Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d' –). Bois sur pied (estimation de –). Bureau (location de machines et d'appareils de –). Bureaux de placement. Commerciales (agences d'informations –). Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). Communications (transcription de –). Comptabilité. Conseils (services de –) pour l'organisation et la direction des affaires. Conseils en propriété industrielle. Consultations pour la direction des affaires. Consultations pour les questions de personnel. Courrier publicitaire. Dactylographie (services de –). Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Diffusion [distribution] d'échantillons. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –). Direction des affaires (aide à la –). Direction des affaires (consultations pour la –). Direction des affaires (services de conseils pour la –). Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documentation publicitaire (mise à jour de –). Documents (reproduction de –). Echantillons (diffusion [distribution] d'–). Enchères (vente aux –). Engagement de personnel. Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–). Estimation de bois sur pied. Estimations en affaires. Estimations en matière de laine. Etude de marché. Evaluations en affaires. Expertises en affaires. Export (agences d'import- –). Héliographie (reproduction par –). Import-export (agences d'–). Industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –). Informations commerciales (agences d'–). Investigations pour affaires. Livres (tenue de –). Localisation de wagons de marchandises par ordinateur. Location de machines et d'appareils de bureau. Location de matériel publicitaire. Location de panneaux d'affichage. Mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Marché (étude de –). Marché (recherche de –). Mise à jour de documentation publicitaire. Ordinateur (localisation de wagons de marchandises par –). Organisation des affaires (services de conseils pour l'–). Panneaux d'affichage (location de –). Personnel (consultations pour les questions de –). Personnel (engagement de –). Placement (bureaux de –). Prix de revient (analyse du –). Projets [aide à la direction des affaires]. Propriété industrielle (conseils en –). Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier –). Publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à jour de documentation –). Publicitaires (diffusion d'annonces –). Publicitaires (publication de textes –). Publicité. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Radiophonique (publicité –). Recherche de marché. Recherches pour affaires. Relations publiques. Relevés de comptes. Renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Reproduction par héliographie. Statistique (information –). Sténographie (services de –). Télévisée (publicité –). Tenue de livres. Transcription de communications. Vente aux enchères. Vérification de comptes. Agences d'informations [nouvelles]. Agences de presse. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Courrier (distribution du –). Dépêches (expédition de –). Dépêches (transmission de –). Diffusion de programmes de télévision. Distribution du courrier. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Expédition de dépêches. Informations [nouvelles] (agences d'–). Messages (transmission de –). Presse (agences de –). Programmes de télévision (diffusion de –). Programmes radiophoniques (diffusion de –). Radiodiffusion. Télégrammes (transmission de –). Télégraphiques (communications –). Télégraphiques (services –). Téléphoniques (communications –). Téléphoniques (services –). Télévision (diffusion de programmes de –). Télex (services –). Transmission de dépêches. Transmission de messages. Transmission de télégrammes. Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Aériens (transports –). Aéronautiques (transports –). Affrètement. Agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]. Agences de voyage. Ambulance (transport en –). Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage]. Autobus (services d'–). Automobile (transport en –). Automobiles (location d'–). Bateau (transport en –). Bateaux (location de –). Bateaux de plaisance (services de –). Brise-glace (services de –). Camionnage. Chaland (transport en –). Charroi. Chemin de fer (transport en –). Chevaux (location de –). Colis (livraison de –). Conditionnement de produits. Courtage maritime. Croisières (organisation de –). Débarquement. Déchargement. Déménagement. Dépôt de marchandises. Distribution [livraison] de produits. Distribution de colis. Distribution de l'électricité. Distribution des eaux. Eau (adduction d'–). Eaux (distribution des –). Ecluses (actionnement des portes d'–). Electricité (distribution de l'–). Emballage de produits. Emmagasinage. Entreposage. Entrepôts (location d'–). Excursions (organisation d'–). Expédition (services d'–). Fluviaux (transports –). Fret [transport de marchandises]. Garages (location de –). Gardiennage [services des gardiens]. Livraison de marchandises. Location d'automobiles. Location d'entrepôts. Location de bateaux. Location de chevaux. Location de garages. Location de places de stationnement. Location de réfrigérateurs. Location de véhicules. Location de voitures. Location de wagons. Maritime (courtage –). Maritimes (transports –). Meubles (transport de –). Mobilier (déménagement de –). Navigation (services de –). Navire transbordeur (transport en –). Navires (renflouage de –). Navires (sauvetage de –). Oléoducs (transport par –). Organisation d'excursions. Organisation de croisières. Organisation de voyages. Pannes de véhicules (assistance en cas de –) [remorquage]. Parcs de stationnement (services de –). Passagers (transport de –). Pilotage. Pipelines (transport par –). Places (réservation de –) [transports]. Places de stationnement (location de –). Plaisance (services de bateaux de –). Plongeurs [scaphandriers] (services de –). Portage. Portes d'écluses (actionnement des –). Réfrigérateurs (location de –). Remorquage. Renflouage de navires. Réservation de places [transports]. Sauvetage (services de –). Sauvetage de navires. Scaphandriers (services de –). Stationnement (location de places de –). Stockage. Taxis (services de –). Tourisme (agences de –) [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]. Touristiques (visites –). Trams (services de –). Transit (services de –). Transport de valeurs. Transport en ambulance. Transport en bateau. Transport en chaland. Transport en chemin de fer. Transport et décharge d'ordures. Transports fluviaux. Valeurs (transport de –). Véhicules (assistance en cas de pannes de –) [remorquage]. Véhicules (location de –). Visites touristiques. Voitures (location de –). Voyage (agences de –). Voyages (organisation de –). Voyageurs (accompagnement de –). Voyageurs (transport de –). Wagons (location de –). Abonnement à des journaux. Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Animaux (dressage d'–). Artistes de spectacles (services d'–). Attractions (parcs d'–). Cinéma (studios de –). Cinématographiques (location d'appareils et accessoires –). Cinématographiques (location de films –). Cirques. Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement]. Correspondance (enseignement par –). Cours par correspondance. Culture physique. Décors de spectacles (location de –). Distribution de journaux. Divertissement. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Dressage d'animaux. Edition de textes. Education. Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Exploitation d'installations sportives. Films (production de –). Films cinématographiques (location de –). Gymnastique (enseignement de la –). Impresarios (services d'–). Instruction. Jardins d'attractions. Jardins zoologiques (exploitation de –). Journaux (abonnement à des –). Journaux (distribution de –). Livres (prêt de –). Livres (publication de –). Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Location de films cinématographiques. Location de postes de radio et de télévision. Loisirs (services de –). Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Music-hall. Orchestres (services d'–). Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Parcs d'attractions. Physique (culture –). Postes de radio et de télévision (location de –). Prêt de livres. Production de films. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de –). Publication de livres. Radio (location de postes de télévision et de –). Radiophonique (divertissement –). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et –). Représentations théâtrales. Spectacles. Spectacles (location de décors de –). Studios de cinéma. Télévisé (divertissement –). Télévision (location de postes de radio et de –). Télévision (montage de programmes radiophoniques et de –). Textes (édition de –). Théâtrales (représentations –). Théâtre (location de décors de –). Zoologiques (exploitation de jardins). Accompagnement [escorte]. Accompagnement en société [personnes de compagnie]. Agences de détectives. Agences de surveillance nocturne. Agences matrimoniales. Agences pour amitiés. Amitiés (agences pour –). Analyse (services d'–) pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Analyse chimique. Architecture. Arpentage. Assistance légale [tutelles]. Auteur (gérance de droits d'–). Bactériologie. Brevets (exploitation de –). Brocante (service de –). Chimie (recherches en –). Chimie (services de –). Chimique (analyse –). Civile (protection –). Combles (déblayage de –). Conseils en construction (services de –). Construction (établissement de plans pour la –). Construction (services de conseils en –). Consultation en matière de sécurité. Contentieux (services de –). Contrôle de puits de pétrole. Correspondance (services d'échange de –). Cosmétologie (recherches en –). Costumes (location de –). Crémation. Déblayage de combles. Déblayage de galetas. Décoration intérieure. Dessin industriel. Dessinateurs pour emballages (services de –). Détectives (agences de –). Disparues (enquëtes sur personnes portées –). Distributeurs automatiques (location de –). Droits d'auteur (gérance de –). Echange de correspondance (services d'–). Emballages (services de dessinateurs pour –). Enquêtes sur personnes portées disparues. Enterrement. Escorte [accompagnement]. Essai de matériaux. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Exploitation de brevets. Expositions (organisation d'–). Forage de puits. Funèbres (pompes –). Galetas (déblayage de –). Généalogie (recherches en –). Génie [travaux d'ingénieurs]. Géologique (prospection –). Géologiques (expertises –). Géologiques (recherches –). Gérance de droits d'auteur. Gisements pétrolifères (expertises de –). Gisements pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de –). Habits (location d' –). Horloge parlante. Industriel (dessin –). Information sur la mode. Informations météorologiques (services d' –). Ingénieurs (travaux d' –) [expertises]. Judiciaires (recherches –). Levés de terrain. Location d'habits. Location d'ordinateurs. Location d'uniformes. Location de costumes. Location de distributeurs automatiques. Location de vêtements. Matériaux (essai de –). Matrimoniales (agences –). Mécanique (recherches en –). Météorologiques (services d'informations –). Mode (information sur la –). Ordinateurs (location d' –). Ordinateurs (programmation pour –). Organisation d'expositions. Orientation professionnelle. Ouverture de serrures. Parlante (horloge –). Pensionnats. Personnel (sélection du –) par procédés psychotechniques. Personnes portées disparues (enquêtes sur –). Pétrole (contrôle de puits de –). Pétrole (prospection de –). Pétrolifères (expertises de gisements –). Pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de gisements –). Photographie. Photographiques (reportages –). Physique (services relatifs à la –). Plans (établissement de –) [construction]. Pompes funèbres. Professionnelle (orientation –). Professionnelles (consultations –) [sans rapport avec la conduite des affaires]. Programmation pour ordinateurs. Prospection de pétrole. Prospection géologique. Protection civile. Psychotechniques (sélection du personnel par procédés –). Puits (forage de –). Puits de pétrole (contrôle de –). Recherches de personnes portées disparues. Recherches en bactériologie. Recherches en chimie. Recherches en cosmétologie. Recherches en généalogie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Rencontres (agences pour –). Reportage. Reportages photographiques. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Serrures (ouverture de –). Société (accompagnement en –) [personnes de compagnie]. Surveillance nocturne (agences de –). Terrain (levés de –). Textiles (essai de –). Traduction (services de). Tutelles [assistance légale]. Uniformes (location d' –). Vêtements (location de –). Accompagnement en société [personnes de compagnie]. Agences d'adoption (services d'–). Agences de détectives. Agences de surveillance nocturne. Agences matrimoniales. Civile (protection –). Clubs de rencontres. Consultation en matière de sécurité. Crémation (services de –). Détectives (agences de –). Enquêtes sur personnes portées disparues. Enterrement. Escorte [protection rapprochée]. Extinction de feu (services d'–). Funèbres (pompes –). Habits (location d'–). Horoscopes (établissement d'–). Location d'habits. Location de tenues de soirée. Location de vêtements. Matrimoniales (agences –). Organisation de réunions religieuses. Ouverture de serrures. Personnes portées disparues (enquêtes sur –). Pompes funèbres. Protection civile. Protection rapprochée [escorte]. Recherches de personnes portées disparues. Rencontres (clubs de –). Serrures (ouverture de –). Société (accompagnement en –) [personnes de compagnie]. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Surveillance nocturne (agences de –). Sécurité (consultation en matière de –). Tenues de soirée (location de –). Vêtements (location de –).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.