Déposée le 5 juillet 2002 par MICHEL Frédéric et REGNIER épouse POUGET Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Art'Scrap Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Les déposants sont MICHEL Frédéric, domicilié(e) 77 rue Alexandre Boutin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et REGNIER épouse POUGET Nathalie, domicilié(e) 599 chemin du Bois de Lys,01600 ST BERNARD - 01600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNIER épouse POUGET Nathalie domicilié(e) 599 chemin du Bois de Lys,01600 St BERNARD - 01600 - France.
La marque Art'Scrap Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Scrap Service est expirée depuis le 5 juillet 2012.
MICHEL Frédéric - 77 rue Alexandre Boutin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
REGNIER épouse POUGET Nathalie - 599 chemin du Bois de Lys,01600 ST BERNARD - 01600 - France
REGNIER épouse POUGET Nathalie - 599 chemin du Bois de Lys,01600 St BERNARD - 01600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Appareils et instruments photographiques, supports d'enregistrements numériques, logiciels Articles de papeterie (articles sans acides adaptés pour la conservation des photographies, papiers, crayons, feutres, stylos, gommes, règles, adhésifs (matières collantes, auto-collants, transferts) , objets de découpes (ciseaux, massicots, cutters, perforatrices) , gabarits, tampons, albums, classeurs et feuillets, pochettes présentant un échantillonnage d'articles (articles de papeterie) nécessaires à la réalisation de ses propres albums photographiques Cadres Fourniture d'accès à un réseau mondial informatique. Développement, tirage, agrandissement de photographies. Impression des photographies, montage à distance à partir d'un fichier transmis par réseau. Animation d'ateliers dans le but artistique de réaliser des albums photos pérennes. Initiation aux outils informatiques et logiciels en rapport avec la photographie et les diaporamas. Organisation de concours, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Montages visuels et audiovisuels à savoir : montage de bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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