Marque expirée - Marque en non vigueur

EURÊ-PAT La clairvoyance de votre élan inventif
Michel FRECHEDE

Numéro de dépôt :
3624335
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2019
EURÊ-PAT La clairvoyance de votre élan inventif de Michel FRECHEDE

Présentation de la marque EURÊ-PAT La clairvoyance de votre élan inventif

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2009 par Michel FRECHEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURÊ-PAT La clairvoyance de votre élan inventif »

Le déposant est Michel FRECHEDE domicilié(e) 14 Bvd Victor Hugo,78100 Saint Germain en Laye - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FRECHEDE domicilié(e) 14 Bvd Victor Hugo,78100 Saint Germain en Laye - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURÊ-PAT La clairvoyance de votre élan inventif est expirée depuis le 23 janvier 2019.


Michel FRECHEDE - 14 Bvd Victor Hugo,78100 Saint Germain en Laye - 78100 - France


Michel FRECHEDE - 14 Bvd Victor Hugo,78100 Saint Germain en Laye - 78100 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

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