Marque expirée - Marque en non vigueur

TROYES FASHION
MICHEL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3488204
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
TROYES FASHION de MICHEL FRANCOIS

Présentation de la marque TROYES FASHION

Déposée le 13 mars 2007 par MICHEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROYES FASHION »

Le déposant est MICHEL FRANCOIS domicilié(e) 2 ROUTE DE MERY,10150 SAINTE MAURE - 10150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FRANCOIS domicilié(e) 2 ROUTE DE MERY,10150 SAINTE MAURE - 10150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES FASHION est expirée depuis le 13 mars 2017.

MICHEL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUES OPOLO


MICHEL FRANCOIS - 2 ROUTE DE MERY,10150 SAINTE MAURE - 10150 - France


MICHEL FRANCOIS - 2 ROUTE DE MERY,10150 SAINTE MAURE - 10150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.