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Marques déposées par MICHEL FRANCK
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HAUTE QUALITE SANITAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUTE QUALITE SANITAIRE
MICHEL FRANCK

Numéro de dépôt :
3581785
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAUTE QUALITE SANITAIRE de MICHEL FRANCK

Présentation de la marque HAUTE QUALITE SANITAIRE

Déposée le 11 juin 2008 par MICHEL FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE QUALITE SANITAIRE »

Le déposant est MICHEL FRANCK domicilié(e) 30 CHEMIN DES MOUILLES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FRANCK domicilié(e) 30 CHEMIN DES MOUILLES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 31 32 33

MICHEL FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : ADNucleis ARCHITECT IN DIAGNOSIS


MICHEL FRANCK - 30 CHEMIN DES MOUILLES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


MICHEL FRANCK - 30 CHEMIN DES MOUILLES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516223 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.