Marque enregistrée - Marque en vigueur

Office de Tourisme d'Aix-en-Provence
Michel Fraisset

Numéro de dépôt :
4366748
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
Office de Tourisme d\'Aix-en-Provence de Michel Fraisset

Présentation de la marque Office de Tourisme d'Aix-en-Provence

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par Michel Fraisset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Office de Tourisme d'Aix-en-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Michel Fraisset domicilié(e) 300 avenue Giuseppe Verdi - 13605 - Aix-en-Provence cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme d'Aix-en-Provence, Jerome Chevalier domicilié(e) 300 avenue Giuseppe Verdi - 13605 - Aix-en-Provence cedex 1 - France.

La marque Office de Tourisme d'Aix-en-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Office de Tourisme d'Aix-en-Provence arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

Michel Fraisset a également déposé les autres marques suivantes : Food'Aix


Michel Fraisset - 300 avenue Giuseppe Verdi - 13605 - Aix-en-Provence cedex 1 - France


Office de Tourisme d'Aix-en-Provence, Jerome Chevalier - 300 avenue Giuseppe Verdi - 13605 - Aix-en-Provence cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.