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Marques déposées par Michel FOURCASSIES
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DOMAINE DU BOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOS
Michel FOURCASSIES

Numéro de dépôt :
1613285
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU BOS

Déposée le 28 août 1990 par Michel FOURCASSIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel FOURCASSIES, domicilié(e) 33760 ESCOUSSANS - France.

La marque DOMAINE DU BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOS est expirée depuis le 28 août 2000.

Michel FOURCASSIES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DUBLANC , CHATEAU LAUBES , CHATEAU DE COQS , CHATEAU HAUT MOULEYRE , CHATEAU DU BOS


Michel FOURCASSIES - 33760 ESCOUSSANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BOS