Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DUBLANC
Numéro de dépôt :
1613288
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU DUBLANC
Déposée le 28 août 1990 par Michel FOURCASSIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DUBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DUBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUBLANC est expirée depuis le 28 août 2000.
Michel FOURCASSIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06