Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIANA
MICHEL FOUILLERON

Numéro de dépôt :
3777904
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
SOLIANA de MICHEL FOUILLERON

Présentation de la marque SOLIANA

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par MICHEL FOUILLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est MICHEL FOUILLERON domicilié(e) BP 11 Erba Rossa - 20240 - GHISONACCIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FOUILLERON domicilié(e) BP 11 Erba Rossa - 20240 - Ghisonaccia - France.

La marque SOLIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIANA est expirée depuis le 27 octobre 2020.


MICHEL FOUILLERON - BP 11 Erba Rossa - 20240 - GHISONACCIA - France


Michel FOUILLERON - BP 11 Erba Rossa - 20240 - Ghisonaccia - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.