Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELEVES
Numéro de dépôt :
1226463
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
22/10/1992
Présentation de la marque TELEVES
Déposée le 22 octobre 1982 par monsieur Michel FOUGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « TELEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TELEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEVES est expirée depuis le 22 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26