Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NADET COTE D'AZUR
MICHEL FOSTE Bernadette

Numéro de dépôt :
1438367
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997
NADET COTE D\'AZUR de MICHEL FOSTE Bernadette

Présentation de la marque NADET COTE D'AZUR

Déposée le 27 novembre 1987 par MICHEL FOSTE Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NADET COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL FOSTE Bernadette, domicilié(e) "La Casa Verde", 31, rue du Docteur Michel ProvenÇal, HAUT DE CAGNES, 06800 CAGNES-SUR-MER. - France.

La marque NADET COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NADET COTE D'AZUR est expirée depuis le 27 novembre 1997.


MICHEL FOSTE Bernadette - "La Casa Verde", 31, rue du Docteur Michel ProvenÇal, HAUT DE CAGNES, 06800 CAGNES-SUR-MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Vêtements, chaussures, chapellerie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques. Traitement de matériaux (couture).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.