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Marques déposées par monsieur MICHEL FOSSAERT
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RE SO ENERGIES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RE SO ENERGIES NOUVELLES
M. MICHEL FOSSAERT

Numéro de dépôt :
4337673
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
RE SO ENERGIES NOUVELLES de MICHEL FOSSAERT

Présentation de la marque RE SO ENERGIES NOUVELLES

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par monsieur MICHEL FOSSAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RE SO ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur MICHEL FOSSAERT domicilié(e) 2 RUE RIGAUD - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel FOSSAERT domicilié(e) 2 RUE RIGAUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque RE SO ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE SO ENERGIES NOUVELLES arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

MICHEL FOSSAERT a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCHOCOMADA , CHoCo MADA


M. MICHEL FOSSAERT - 2 RUE RIGAUD - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. michel FOSSAERT - 2 RUE RIGAUD - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).