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Marques déposées par Michel FORET
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MARGOUILLAT PROD.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGOUILLAT PROD.
Michel FORET, Agissant pour le compte de la société "MARGOUILLAT PROD." en cours de formation

Numéro de dépôt :
3752935
Date de dépôt :
11/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2020
MARGOUILLAT PROD. de Michel FORET

Présentation de la marque MARGOUILLAT PROD.

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2010 par Michel FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARGOUILLAT PROD. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Michel FORET, Agissant pour le compte de la société "MARGOUILLAT PROD." en cours de formation domicilié(e) 207 Rue Paul Marchelli - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FORET domicilié(e) 207 Rue Paul Marchelli - 83000 - Toulon - France.

La marque MARGOUILLAT PROD. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGOUILLAT PROD. est expirée depuis le 11 juillet 2020.


Michel FORET, Agissant pour le compte de la société "MARGOUILLAT PROD." en cours de formation - 207 Rue Paul Marchelli - 83000 - Toulon - France


Michel FORET - 207 Rue Paul Marchelli - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.