Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETOXOL
Michel FONTAINE

Numéro de dépôt :
1484135
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
27/05/1997

Présentation de la marque DETOXOL

Déposée le 27 mai 1987 par Michel FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « DETOXOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel FONTAINE, domicilié(e) Le Métropole, 82, rue Vallot, 74400 CHAMONIX. - France.

La marque DETOXOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETOXOL est expirée depuis le 27 mai 1997.

Michel FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : REGENE , NUTRITECH , SYNERGICS , BIOPHYTEC


Michel FONTAINE - Le Métropole, 82, rue Vallot, 74400 CHAMONIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Produit pharmaceutique destiné à la thérapeutique humaine et vétérinaire. Produit agro-alimentaire destiné à l'alimentation humaine et animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.