Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLUTION
Numéro de dépôt :
1729650
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
Présentation de la marque SOLUTION
Déposée le 8 novembre 1990 par monsieur Michel FLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180103 - Publication au BOPI 1995-01-09