Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES MAILLETS
MICHEL FILLIOL

Numéro de dépôt :
3593189
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018
DOMAINE LES MAILLETS de MICHEL FILLIOL

Présentation de la marque DOMAINE LES MAILLETS

Déposée le 5 août 2008 par la société MICHEL FILLIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES MAILLETS »

Le déposant est la société MICHEL FILLIOL domicilié(e) LES MAILLETS NORD,84340 MALAUCENE - 84340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 710 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FILLIOL domicilié(e) LES MAILLETS NORD,84340 MALAUCENE - 84340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES MAILLETS est expirée depuis le 5 août 2018.


MICHEL FILLIOL - LES MAILLETS NORD,84340 MALAUCENE - 84340 - France - SIREN 413710120


MICHEL FILLIOL - LES MAILLETS NORD,84340 MALAUCENE - 84340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée Ventoux.