Demande publiée - Marque en non vigueur

ATELIER FRANCE CONFECTION
Monsieur Michel FERT

Numéro de dépôt :
4680914
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
ATELIER FRANCE CONFECTION de Michel FERT

Présentation de la marque ATELIER FRANCE CONFECTION

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par monsieur Michel FERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER FRANCE CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020. .

Le déposant est monsieur Michel FERT domicilié(e) 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FERT domicilié(e) 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel FERT a également déposé les autres marques suivantes : JEANS INDUSTRIE , France Confection


Monsieur Michel FERT - 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France


Monsieur Michel FERT - 31 Rue Planchat - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.