Déposée le 15 décembre 2003 par monsieur Michel FERRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CANOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est monsieur Michel FERRIERE domicilié(e) Chemin de Flassa,09000 FOIX - 09000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FERRIERE domicilié(e) Chemin de Flassa,09000 FOIX - 09000 - France.
La marque CANOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPE est expirée depuis le 15 décembre 2013.
Monsieur Michel FERRIERE - Chemin de Flassa,09000 FOIX - 09000 - France
Monsieur Michel FERRIERE - Chemin de Flassa,09000 FOIX - 09000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Monuments funéraires métalliques. Objet d'art en métaux communs statues ou figurines (statuettes en métaux communs). Urnes funéraires. Pompes funèbres. Service de crémotion.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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