Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FUTUR BIEN CONSTRUIT
MICHEL FERRIER DEVELOPPEMENT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711080
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque LE FUTUR BIEN CONSTRUIT

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MICHEL FERRIER DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FUTUR BIEN CONSTRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL FERRIER DEVELOPPEMENT domicilié(e) SIRIUS 1 Place du Verseau, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE FUTUR BIEN CONSTRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUTUR BIEN CONSTRUIT est expirée depuis le 5 décembre 2001.

MICHEL FERRIER DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LAM , MULTIPOLE , MULTIPOLE , MULTIPOLE , CITYPARC , ECI , L'ARTOTHEQUE D'ENTREPRISE , ESPACE BUREAU , SAI , MULTIBASE


MICHEL FERRIER DEVELOPPEMENT - Société Anonyme - SIRIUS 1 Place du Verseau, 38130 ECHIROLLES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Construction métallique.Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de de protection, vêtements, masques, lunettes de protection contre les accidents chimiques, biologiques, bactériologiques et contre le feu.Avertisseurs sonores et visuels, panneaux de signalisation, alarmes, détecteurs, appareils électriques de contrôle de température, de pression,de degré d''empoussièrement indicateur de qualité, de température, de vide, de taux d'empoussièrement, de pression, appareils d'analyse non médicale, émetteurs de signaux électriques et électroniques, aspirateurs de poussière, dépoussiereurs électriques, mobilier spécial de laboratoires, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, supports magnétiques pour programmes d'ordinateurs, logiciels, dispositifs électriques et électroniques de contrôle d'accès, respirateurs pour le filtrage de l'air, appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, filtres pour masques respiratoires, dispositifs de protection contre les rayons non à usage médical.Appareils d'analyses médicales, appareils de laboratoires, dispositifs de protection contre les rayons à usage médical.Accumulateurs de chaleur, de vapeur, de pression,récupérateurs de chaleur, de froid, hotte d'aération pour laboratoires, appareils pour le traitement de l'air, de l'eau, des gaz, des fluides (purification, refroidissement, ionisation, climatisation, stérilisation, filtration), installations pour l'aspiration de poussière à l'usage industriel, sèches mains, douches et rinces yeux, bains et douches d'air chaud, appareils de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de séchage, de ventilation, économiseurs de combustibles, appareils pour l'économie d'énergie, installations de conduites d'eau, d'air, de gaz, de fluides, appareils de désinfection, filtres en tant que partie d'installations industrielles.Lampes et brûleurs de laboratoires.Matières à calfeutrer, à isoler, garnitures d'étanchéité, composition chimique pour obturer les fuites.Constructions non métalliques.Agences de logement, agences immobilières, location de propriétés immobilières, estimation de biens immobiliers, services de financement immobiliers, gérance de biens immobiliers.Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, la climatisation et la ventilation, services de nettoyage,de désinfection et notamment tous services pour obtenir des salles à "empoussièrement contrôlé", services permettant d'obtenir l'isolation et l'étanchéité de salles, travaux d'ingénieurs en construction.Services de construction d'édifices, services d'isolation des constructions, réparation et transformation d'un bâtiment, inspection des projets de construction, location de matériel et outil de construction, services d'entretien et nettoyage de bâtiments.Distribution de fluides, de gaz, d'électricité, d'air comprimé, de vide.Traitement de l'eau (filtration, adoucissement, déminéralisation, déionisation), traitement de l'air purification de l'air, traitement des gaz et fluides.Travaux d'architectes, services de conseil en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière de sécurité dans le domaine de la construction, services de décoration intérieure et extérieure, services de paysagiste, services de pépiniériste.Services de surveillance, de détection et de protection de la sécurité, consultation en matière de sécurité, de construction et d'établissement de plans pour la construction.Services d'étude et d'expertise concernant le génie climatique,les recherches d'économie d'énergie nouvelle, services de programmation d'ordinateurs. Recherches en laboratoires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.