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Marques déposées par monsieur michel ferrand
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MICHEL FERRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL FERRAND
M. michel ferrand

Numéro de dépôt :
4109257
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
MICHEL FERRAND de michel ferrand

Présentation de la marque MICHEL FERRAND

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par monsieur michel ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur michel ferrand domicilié(e) 3 rue de sainte suzanne - 53270 - torcé viviers en charnie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel ferrand domicilié(e) 3 rue de sainte suzanne - 53270 - torcé viviers en charnie - France.

La marque MICHEL FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL FERRAND est expirée depuis le 30 juillet 2024.


M. michel ferrand - 3 rue de sainte suzanne - 53270 - torcé viviers en charnie - France


M. michel ferrand - 3 rue de sainte suzanne - 53270 - torcé viviers en charnie - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.