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Marques déposées par la société MICHEL FERNANDEZ
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SANSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSON
MICHEL FERNANDEZ Agissant au nom et pour le compte de la Sté PIRENE en formation

Numéro de dépôt :
94525504
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque SANSON

Déposée le 17 juin 1994 par la société MICHEL FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société MICHEL FERNANDEZ domicilié(e) CALLE JEAN MARAGALL No 21 3oA, 17002 GERONA ESPAGNE - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS En Cou rsl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. PIRENE MICHEL FERNANDEZ - France.

La marque SANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSON est expirée depuis le 17 juin 2004.

MICHEL FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : CREOLINE , TONET , TRYO SPORT


MICHEL FERNANDEZ Agissant au nom et pour le compte de la Sté PIRENE en formation - CALLE JEAN MARAGALL No 21 3oA, 17002 GERONA ESPAGNE - Espagne - SIREN En Coursl


S.A.R.L. PIRENE MICHEL FERNANDEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits de charcuterie et salaison