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Marques déposées par Michel FERNANDES
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DIAG'PASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAG'PASS
Michel FERNANDES

Numéro de dépôt :
3584603
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
DIAG\'PASS de Michel FERNANDES

Présentation de la marque DIAG'PASS

Déposée le 26 juin 2008 par Michel FERNANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAG'PASS »

Le déposant est Michel FERNANDES domicilié(e) 1265 Rue d'Agey,21410 SAINTE MARIE SUR OUCHE - 21410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel FERNANDES domicilié(e) 1265 Rue d'Agey,21410 SAINTE MARIE SUR OUCHE - 21410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAG'PASS est expirée depuis le 26 juin 2018.


Michel FERNANDES - 1265 Rue d'Agey,21410 SAINTE MARIE SUR OUCHE - 21410 - France


Michel FERNANDES - 1265 Rue d'Agey,21410 SAINTE MARIE SUR OUCHE - 21410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.